SB 338/8 Registre d’écrou de la prison de Vevey (militaires), 1975.09.03-1986.08.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 338/8
Titre:Registre d’écrou de la prison de Vevey (militaires)
Dates:1975-1986
Période de création:03/09/1975 - 31/08/1986
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
Instruments de recherche:Répertoire
 

Descripteurs

Entrées:  Vevey (Suisse, VD) (Lieux\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1346357
 

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