SB 143/1964 4.0 Conseil d'Etat, 1994 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 143/1964
Titre:4.0 Conseil d'Etat
Dates:1990-1995
Période de création:1994
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:2 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1. Consultation fédérale relative à l'ordre de priorité en matière de conservation des monuments.
3. Réponse du Conseil d'Etat au Conseil d'Etat tessinois sur la présentation du projet "Suisse '98 Les nouvelles frontières".

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1346120
 

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