SB 143/1665/1 1. Budget 1992, 1989-1993 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 143/1665/1
Titre:1. Budget 1992
Dates:1989-1993
Période de création:1989 - 1993
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:18 chemises et 1 pièce physique dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:0. Plan de classement budget 1992.
0. Détails.
0. Directives et circulaires pour la confection du budget.
1. Demandes de nouveaux postes et postes indispensables pour le service III; annexes II.
2. Demandes de nouveaux postes et postes indispensables pour le Département de l'instruction publique et des cultes (DIPC).
3. Budget 1992 du DIPC.
4. Budget 1992 du Service III et pièces justificatives.
5. Examens du budget 1992.
6. Crédits supplémentaires au budget 1991 ayant des incidences sur le budget 1992.
7. Annexe au Dictionnaire.
8. Effectif du personnel du DIPC: Annexes I (Les annexes I par institution se trouvent dans les dossiers respectifs).
9. Annexes III.
10. Annexes IV.
11. Propositions d'attribution de nouvelles rubriques budgétaires aux établissements dépendant du Service III.
12. Propositions pour le budget 1993 (demandes ou explications spéciales), voir aussi sous SB 143/1551/12.
13. Planification 1993 à 1994.
14. Exploitation du budget 1992.
15. Besoins en personnel temporaire.
16. Comparaison des budgets 1991 et 1992.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1346105
 

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