Zone d'identification |
| Cote: | SB 143/1961 |
| Titre: | 1. Budget 1995 et planification financière 1996 à 1998 |
| Dates: | 1994-1995 |
| Période de création: | 1994 - 1995 |
| Niveau: | Dossier |
| Importance matérielle: | 13 chemises et 1 pièce physique dans 1 boîte |
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Zone du contenu et de la structure |
| Contenu: | Plan de classement Budget 1995.
Projets de budget par institution et office dépendant du Service III y compris planifications 1996 à 1997 (classeurs manquants).
0. Directives et circulaires pour la confection du budget.
1. Demandes de nouveaux postes pour le Service III: annexes II.
2. Demandes de nouveaux postes pour le département de l'instruction publique et des cultes (DIPC): annexes II.
3. Projets de budget 1995 du DIPC.
4. Projets de budget 1995 du Service III (tableaux); voir aussi SB 143/1961/5.
5. Pièces justificatives et commentaires pour le projet de budget 1995 du Service III.
6. Annexes I: effectif du personnel du DIPC (les annexes I par institution se trouvent aussi dans les dossiers respectifs).
7. Annexes III: requêtes de crédits pour l'entretien ordinaire des bâtiments et monuments (rubrique 31411) et les constructions nouvelles (rubrique 31412).
8. Crédits supplémentaires budget 1994 ayant des incidences sur le budget 1995 (chemise vide).
9. Propositions d'attribution de nouvelles rubriques budgétaires aux établissements du Service III (chemise vide).
10. Propositions pour le budget 1996 (demandes ou explications spéciales).
11. Besoins en personnel temporaire (financement par le SG 3016). |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
| Règles d'accès: | Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire. |
| Langue: | Français |
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URL vers cette unité de description |
| URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1346094 |
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