SB 143/1894 0. Affaires générales, 1992-1994 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 143/1894
Titre:0. Affaires générales
Dates:1992-1994
Période de création:1992 - 1994
Niveau:Dossier
Importance matérielle:5 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1. Projet de restructuration du DIPC.
4. Retraite et conférence des chefs de service (CCS) plénière des 19 et 20 avril 1993.
5. Consultation selon l'ordonnance sur la radio et la TV (ORTV) 1993 à janvier 1994 (dossier précédent en 1991 sous SB 143/1680/2).
6. Retraite et CCS plénière des 24 et 25 mai 1993.
9. Consultation selon l'article 23 alinéa 2 de la Loi fédérale sur la radio et la télévision: TV locale.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1344786
 

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