SB 143/1892 0. Affaires générales, 1992-1995 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 143/1892
Titre:0. Affaires générales
Dates:1992-1995
Période de création:1992 - 1995
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1. Sous-commission de gestion 1993 et années suivantes.
3. Sous-commission des finances 1993 et années suivantes (dossier précédent en 1991 sous SB 143/1675/2).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1344783
 

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