SB 143/1888 Affaires générales I, 1992-1994 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 143/1888
Titre:Affaires générales I
Dates:1992-1994
Période de création:1992 - 1994
Niveau:Dossier
Importance matérielle:6 chemises dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1. Documentation.
2. Demandes de crédits supplémentaires, dépassements de crédits d'investissements, et reports de crédits.
3. Documents relatifs au plan d'investissements pour les années 1993 à 1998 (bâtiments)
4. Comptes 1993.
15. Conséquences du rapport du groupe Blanc (réexamen des tâches et du fonctionnement de l'Etat) 1993 (suite du dossier 1992 SB 143/1780/20).
16. Hautes Ecoles Spécialisées (et baccalauréats professionnels): loi fédérale.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1344742
 

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