SB 143/1834 1. Affaires générales, 1991-1992 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 143/1834
Titre:1. Affaires générales
Dates:1991-1992
Période de création:1991 - 1992
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:2 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1. Requêtes 1992 à 1993 (Les requêtes se trouvent dans 2 boîtes séparées, sous SB 143/1835 et SB 143/1836).
2. Commission FT.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1343740
 

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