SB 143/1790 4.1 Départements, 1990-1994 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 143/1790
Titre:4.1 Départements
Dates:1990-1994
Période de création:1990 - 1994
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:7 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1. Département de la Justice, de la police et des affaires militaires (JPAM): notamment compétence d'allouer une récompense à un tiers qui a contribué à prévenir une grave infraction ou à en découvrir l'auteur.
2. Département Finances: remplacement du système de gestion de l'horaire variable.
3. Département Finances: instructions concernant les crédits d'études, les crédits supplémentaires, les autorisations de dépassement budgétaire et les dépassements de crédit d'investissement.
4. Département de la prévoyance sociale et des assurances (PSA): réforme de la protection civile vaudoise (voir aussi sous "Protection des biens culturels: relations avec la Confédération").
5. Département PSA: lancement de la revue "Mutations 2000".
6. Département Finances: notamment Numerus (courrier statistique) 1992 à 1993 (dossier précédent en 1984 sous SB 143/1220/2).
7. Département Finances: fonds spéciaux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1343228
 

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