SB 143/1787 4.0 Conseil d'Etat, 1991-1992 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 143/1787
Titre:4.0 Conseil d'Etat
Dates:1991-1992
Période de création:1991 - 1992
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:5 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1. "Groupe de travail: réexamen des tâches et du fonctionnement de l'Etat"; questions adressées au service III; classé en 1992 sous SB 143/1780/20.
2. Rapports annuels des préfets vaudois 1991.
3. Hymne vaudois.
4. Liste des mandats en cours attribués soit à des mandataires privés, soit à des commissions extra-parlementaires.
5. Etablissement de la liste des usagers importants du téléphone en cas de guerre et de catastrophe.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1343151
 

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