SB 143/1784 Affaires générales IV, 1991-1994 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 143/1784
Titre:Affaires générales IV
Dates:1991-1994
Période de création:1991 - 1994
Niveau:Dossier
Importance matérielle:5 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:34. Compte-rendu 1992 (Service III et Conseil d'Etat).
35. Registre des fonds du canton de Vaud nouvelle version.
36. Egalité entre les hommes et les femmes.
37. Contrats liés à l'exploitation des immeubles, équipements techniques et informatiques.
38. Dérogation à la règle de la vacance des postes pendant trois mois.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1343147
 

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