SB 143/1778 Dossiers annexes, 1991-1993 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 143/1778
Titre:Dossiers annexes
Dates:1991-1993
Période de création:1991 - 1993
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:19 chemises et 1 pièce physique dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:0. Plan de classement du budget 1993.
0. Documentation sur la confection du budget 1993 à 1994.
0. Directives et circulaires pour la confection du budget.
1. Demandes de nouveaux postes et postes indispensables pour le Service III; annexes II (vide).
2. Demandes de nouveaux postes et postes indispensables pour le DIPC; annexes II (vide).
3. Budget 1993 du DIPC.
4. Budget 1993 du Service III et pièces justificatives.
5. Examens du budget 1993.
6. Crédits supplémentaires budget 1992 ayant des incidences sur le budget 1993.
7. Annexe au dictionnaire (vide).
8. Effectif du personnel du DIPC: annexes I (Les annexes I par institution se trouvent dans les dossiers respectifs).
9. Annexes III.
10. Annexes IV (vide)
11. Propositions d'attribution de nouvelles rubriques budgétaires aux établissements dépendant du Service III (vide).
12. Propositions pour le budget 1994 (demandes ou explications spéciales); voir aussi en 1991 sous SB 143/1665/12.
13. Planification 1994 à 1995.
14. Exploitation du budget 1993 (vide).
15. Besoins en personnel temporaire.
16. Comparaison des budgets 1992 et 1993.
17. Rubriques 31411 et 31412 Travaux publics.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1343088
 

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