N 18/329 Commission des délégués , 2006-2009 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 18/329
Titre:Commission des délégués
Dates:2006-2009
Période de création:2006 - 2009
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:C'est un lieu d'échanges, d'information entre les institutions, le secrétariat et le comité de l'association à propos par exemple, au vu du procès-verbal du 2 mars 2010, du maintien des acquis pour la nouvelle CCT, de la prise en charge des personnes présentant des troubles psychiques, du prolongement des placements pour les plus de 18 ans, lorsque cela est nécessaire, de la surcharge du travail administratif. Autres sujets abordés durant cette période : "DECFO-Sysrem-incidences pour le secteur parapublic, la Répartition financière (RPT), la formation. Documents inhérents à ces réunions.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1343022
 

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