Zone d'identification |
Cote: | N 18/329 |
Titre: | Commission des délégués |
Dates: | 2006-2009 |
Période de création: | 2006 - 2009 |
Niveau: | Dossier |
Importance matérielle: | 1 classeur |
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Zone du contenu et de la structure |
Contenu: | C'est un lieu d'échanges, d'information entre les institutions, le secrétariat et le comité de l'association à propos par exemple, au vu du procès-verbal du 2 mars 2010, du maintien des acquis pour la nouvelle CCT, de la prise en charge des personnes présentant des troubles psychiques, du prolongement des placements pour les plus de 18 ans, lorsque cela est nécessaire, de la surcharge du travail administratif. Autres sujets abordés durant cette période : "DECFO-Sysrem-incidences pour le secteur parapublic, la Répartition financière (RPT), la formation. Documents inhérents à ces réunions. |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
Règles d'accès: | Librement consultable après un délai de 30 ans. |
Langue: | Français |
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URL vers cette unité de description |
URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1343022 |
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