N 18/342-374 Formation, 1993-2017 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 18/342-374
Titre:Formation
Dates:1993-2017
Période de création:1993 - 2017
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:12 chemises cartonnées, 6 enveloppes, 50 classeurs, 3 boîtes, 1 CD-ROM, 2 clés USB

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Formation et perfectionnement. Assises romandes de l'éducation spécialisée (ARES). Création d'un Certificat fédéral de capacité dans le domaine du social (CFC). Création de la Haute école spécialisée HES.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans.
Sauf N 18/339-341; N 18/368. Ces dossiers sont soumis au délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1342920
 

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Inventaires des Archives cantonales vaudoises