SB 143/1680 Affaires générales I, 1988-1993 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 143/1680
Titre:Affaires générales I
Dates:1988-1993
Période de création:1988 - 1993
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:7 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1. Besoins en personnel temporaire (dossier classé sous budget 1991: SB 143/1549/15).
2. Consultation selon l'article 30 alinéa 3 de l'Ordonnance fédérale sur les essais locaux de radiodiffusion (OER) 1989 à 1992 (dossier précédent en 1985 sous SB 143/1278/2/12).
3. Retraite et conférence de chefs de service (CCS) plénière des 28 et 29 janvier 1991.
4. Retraite et CCS plénière des 4 et 5 mars 1991.
5. Retraite et CCS plénière des 22 et 23 avril 1991.
6. Retraite et CCS plénière des 10 et 11 juin 1991.
7. Retraite et CCS plénière du 2 juillet 1991: séance particulière pour le budget et les postes 1992.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1336893
 

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