SB 143/1675 0. Affaires générales, 1978-1992 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 143/1675
Titre:0. Affaires générales
Dates:1978-1992
Période de création:1978 - 1992
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1. Sous-commission de gestion 1991 et 1992.
2. Commission des finances 1988 à 1992.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1336836
 

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