SB 143/1670 Locaux II, 1991-1992 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 143/1670
Titre:Locaux II
Dates:1991-1992
Période de création:1991 - 1992
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:2. Affectations futures du Palais de Rumine; commission de construction 1991 (dossier précédent en 1990 sous SB 143/1554/2; les plans de la commission se trouvent en 1990 sous SB 143/1554/1; voir aussi en 1986 sous SB 143/1314/1: exposé des motifs et projet de décret (EMPD), crédit d'étude pour le Palais de Rumine (BCU/toit) et EMPD 1991).
3. Palais de Rumine: gestion des salles.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1336819
 

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