SB 269/18 Champagne (arrondissement de l'état civil), 1885.06.25-1928.12.27 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 269/18
Titre:Champagne (arrondissement de l'état civil)
Dates:1885 juin 25 - 1928 décembre 27
Période de création:25/06/1885 - 27/12/1928
Niveau:Sous-fonds
Importance matérielle:6 registres

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Seuls les actes de naissance antérieurs au 1er janvier 1900, les actes de mariage antérieurs au 1er janvier 1930 et les actes de décès antérieurs au 1er janvier 1960 sont consultables en salle de lecture des ACV.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Arrondissement créé le 1er juillet 1885 (date de l'arrêté manquante). Supprimé par l'arrêté du 2 décembre 2002 et rattaché à l'arrondissement de Grandson dès le 1er janvier 2003. Fait partie de l'arrondissement de Grandson de 1876 et 1884 Adjonction de l'arrondissement de: - Bonvillars en 1962
 

Descripteurs

Entrées:  état civil (Matières\E)
  registre de l'état civil (Matières\R)
  Champagne (Suisse, VD) (Lieux\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1335326
 

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