PP 907/589 Comité, 1963-2004 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 907/589
Titre:Comité
Dates:1963-2004
Période de création:1963 - 2004
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:3 reliures pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1) Séances du 3 décembre 1963 au 3 décembre 1996;
2) du 28 janvier 1997 au 21 novembre 2000;
3) du 22 janvier 2001 au 23 novembre 2004.
En dehors des procès-verbaux, les liasses contiennent également les listes des membres du comité et de présence ainsi que les convocations et informations annexes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 10 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant autorisation nécessaire d'Unia.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  comité (Matières\C)
  membre d'un comité (Matières\M)
  [liste de participants] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [convocation] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [liste de membres] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=133451
 

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