Bir 265-275 Hypothèques du bailliage., 1715-1803 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Bir 265-275
Titre:Hypothèques du bailliage.
Dates:1715-1803
Période de création:1715 - 1803
Niveau:Série
Importance matérielle:7 registres, 2 chemises, 2 cahiers

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Cahier; Chemise; Registre

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Trois registres de contrôle des hypothèques rière la juridiction puis le cercle de Rolle, de 1790 à 1843 se trouvent en S 189/166-168, ainsi qu'un registre de contrôle des hypothèques rière la juridiction de Mont-sur-Rolle puis le cercle de Rolle (surtout Mont, Perroy et Allaman), de 1792 à 1821, en S 189/169.
 

Descripteurs

Entrées:  hypothèque (Matières\H)
  ROLLE. COUR DE JUSTICE DE LA BARONNIE (Personnes\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=133428
 

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