SB 143/1621 CCFC I, 1989-1990 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 143/1621
Titre:CCFC I
Dates:1989-1990
Période de création:1989 - 1990
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:3 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1. Séances de la CCFC.
2. Décisions du Conseil d'Etat.
3. Achats de livres pour les bibliothèques.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1333446
 

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