SB 143/1566 1. Direction et service de l'enseignement primaire, 1990 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 143/1566
Titre:1. Direction et service de l'enseignement primaire
Dates:1990
Période de création:1990
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1. Conférence des chefs de service (CCS) I, II et 4, procès-verbaux (PV) 1990: documents détruits.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1332734
 

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