SB 143/1558 1. Départements, 1987-1993 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 143/1558
Titre:1. Départements
Dates:1987-1993
Période de création:1987 - 1993
Niveau:Dossier
Importance matérielle:10 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1. Département des travaux publics du canton de Vaud (DTPAT): directives du Conseil d'Etat relatives aux constructions nouvelles et aux transformations importantes des bâtiments dans lesquelles l'Etat est le maître d'ouvrage.
2. DTPAT: rapports semestriels des travaux en cours intéressant le département de l'instruction publique et des cultes (DIPC).
3. Dpt Finances: fonds spéciaux gérés par l'Etat (dossier monté en 1992).
4. Dpt Finances: PLANCATO-VD: "Catalogue des produits de la mensuration cadastrale du canton de Vaud".
5. DTPAT: notamment documents sur les monuments historiques (dossier précédent en 1986).
6. DTPAT: lancement du bulletin d'information "Espaces".
7. Département de la prévoyance sociale et des assurances (DPSA): lancement de la revue "Mutations 2000" (dossier monté en 1992).
8. DTPAT: documents concernant la protection de l'environnement.
9. DPSA: plaquette sur les prestations offertes par les services sociaux du DPSA.
10. Département de l'agriculture, de l'industrie et du commerce (DAIC).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1332651
 

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