SB 143/1555 0. Affaires générales I, 1990-1994 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 143/1555
Titre:0. Affaires générales I
Dates:1990-1994
Période de création:1990 - 1994
Niveau:Dossier
Importance matérielle:5 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1. Rapports annuels des préfets vaudois 1989.
2. Cérémonie d'installation du Conseil d'Etat et du Grand Conseil 1990 (mardi 10 avril).
3. Délégations de compétence.
4. Cadeau de l'Etat de la République et canton de Genève à l'Etat de Vaud d'une photographie du tableau offert par les Etats confédérés à l'occasion du 175ème anniversaire de Genève à la Confédération.
5. Réponse du Conseil d'Etat à la procédure de consultation du Département fédéral de l'intérieur; révision de l'article 116 de la Constitution fédérale (article sur les langues, dossier monté en 1991).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1332628
 

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