PP 907/263 Procès-verbaux, 1941-1983 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 907/263
Titre:Procès-verbaux
Dates:1941-1983
Période de création:1941 - 1983
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:4 cahiers cartonnés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1) de l'assemblée constitutive du 14 décembre 1941 au 21 septembre 1946;
2) du 7 mai 1950 au 24 mars 1961;
3) du 16 avril 1961 au 5 octobre 1979;
4) du 29 novembre 1979 au 28 octobre 1983.
Lacunes : 1947, 1948, 1949.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 10 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant autorisation nécessaire d'Unia.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  assemblée constitutive (Matières\A)
  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=132997
 

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