PP 907/246 Procès-verbaux, 1935-1969 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 907/246
Titre:Procès-verbaux
Dates:1935-1969
Période de création:1935 - 1969
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:2 cahiers cartonnés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1) de l'assemblée préparatoire du 26 mars 1933 au 6 avril 1948
2) du 9 mars 1948 au 29 mars 1968.
En fin de cahier, il est noté qu'il n'y pas eu d'activité en 1969 et 1970 pour cause de maladie du président.
En feuilles volantes : une liste de présence et deux rapports de la commission de gestion du 25 novembre 1966 et du 8 décembre 1967.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 10 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant autorisation nécessaire d'Unia.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=132984
 

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