Zone d'identification |
Cote: | SB 143/1549 |
Titre: | 1. Affaires générales |
Dates: | 1989-1991 |
Période de création: | 1989 - 1991 |
Niveau: | Dossier |
Importance matérielle: | 15 chemises et 1 pièce physique dans 1 boîte |
|
Zone du contenu et de la structure |
Contenu: | 0. Plan de classement budget 1991. 0. Documentation pour la confection du budget 1991. 0. Directives et circulaires pour la confection du budget. 1. Demandes de nouveaux postes et postes indispensables pour le Service III; annexes II. 2. Demandes de nouveaux postes et postes indispensables pour le Département de l'instruction publique et des cultes (DIPC). 3. Budget 1991 du DIPC. 4. Budget 1991 du Service III et pièces justificatives. 5. Examens du budget 1991. 6. Crédits supplémentaires au budget 1990 ayant des incidences sur le budget 1991. 7. Listing de base. 8. Effectif du personnel du DIPC; annexes I. 9. Annexes III. 10. Annexes IV. 11. Propositions d'attribution de nouvelles rubriques budgétaires aux établissements dépendant du Service III. 12. Propositions pour le budget 1992 (demandes ou explications spéciales). 13. Planification 1992 à 1993. 14. Exploitation du budget 1991. 15. Besoins en personnel temporaire (financement par le SG 422). 16. Débats au Grand Conseil. |
|
Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
Règles d'accès: | Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire. |
Langue: | Français |
|
|
URL vers cette unité de description |
URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1329505 |
|
Réseaux sociaux |
Partager | |
|