SB 143/1549 1. Affaires générales, 1989-1991 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 143/1549
Titre:1. Affaires générales
Dates:1989-1991
Période de création:1989 - 1991
Niveau:Dossier
Importance matérielle:15 chemises et 1 pièce physique dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:0. Plan de classement budget 1991.
0. Documentation pour la confection du budget 1991.
0. Directives et circulaires pour la confection du budget.
1. Demandes de nouveaux postes et postes indispensables pour le Service III; annexes II.
2. Demandes de nouveaux postes et postes indispensables pour le Département de l'instruction publique et des cultes (DIPC).
3. Budget 1991 du DIPC.
4. Budget 1991 du Service III et pièces justificatives.
5. Examens du budget 1991.
6. Crédits supplémentaires au budget 1990 ayant des incidences sur le budget 1991.
7. Listing de base.
8. Effectif du personnel du DIPC; annexes I.
9. Annexes III.
10. Annexes IV.
11. Propositions d'attribution de nouvelles rubriques budgétaires aux établissements dépendant du Service III.
12. Propositions pour le budget 1992 (demandes ou explications spéciales).
13. Planification 1992 à 1993.
14. Exploitation du budget 1991.
15. Besoins en personnel temporaire (financement par le SG 422).
16. Débats au Grand Conseil.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1329505
 

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