SB 143/1458/2 Affaires générales II, 1979-1994 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 143/1458/2
Titre:Affaires générales II
Dates:1979-1994
Période de création:1979 - 1994
Niveau:Pièce
Importance matérielle:11 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:4. Retraite et conférence des chefs de service (CCS) plénière des 19 et 20 juin 1989.
5. Procédure relative aux successions ou legs dévolus à l'Etat (ou à l'UNIL).
6. Rencontres de délégations Vaud / Genève (monté en 1990).
7. CCS plénière des 1er et 2 mai 1989.
8. Prise en charge éventuelle des frais de cours suivis dans les écoles de musique par des élèves domiciliés dans le canton de Vaud fréquentant la section artistique du Collège de Genève.
9. Conférences de presse du Département.
10. Consultation selon l'art. 30 al. 3 de l'Ordonnance fédérale sur les essais locaux de radiodiffusion (OER) 1989 (dossier précédent en 1985, monté en 1991).
11. Retraite et CCS plénière des 28 et 31 août 1989.
12. Retraite et CCS plénière des 2 et 3 octobre 1989.
13. Retraite et CCS plénière des 13 et 14 novembre 1989.
14. Retraite et CCS plénière des 18 et 19 novembre 1989.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1329084
 

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