SB 143/1451 0. Affaires générales, 1982-1994 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 143/1451
Titre:0. Affaires générales
Dates:1982-1994
Période de création:1982 - 1994
Niveau:Dossier
Importance matérielle:5 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1. Directives du Conseil d'Etat concernant la participation de l'Etat aux frais de congrès internationaux.
2. Projet de directives du Conseil d'Etat concernant le versement d'indemnités de séances aux enseignants et directeurs d'écoles membres de commissions.
3. Application de la circulaire C.E./12 concernant les déplacements à l'étranger.
4. Notamment documentation 1989 et années suivantes.
5. Elections communales: droits des fonctionnaires en général.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1329074
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises