PP 1111/1465-1466 Domaines, 1980-2000 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1111/1465-1466
Titre:Domaines
Dates:1980-2000
Période de création:1980 - 2000
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:2 chemises cartonnées

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1328775
 

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