PP 907/126 Comité, 1995-1996 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 907/126
Titre:Comité
Dates:1995-1996
Période de création:1995 - 1996
Niveau:Série
Importance matérielle:2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Convocations et procès-verbaux des assemblées du 25 février 1995 au 23 novembre 1996.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 10 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant autorisation nécessaire d'Unia.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  comité (Matières\C)
  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [convocation] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=132776
 

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