PP 907/397 Procès-verbaux et rapports du président, 1957-1976 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 907/397
Titre:Procès-verbaux et rapports du président
Dates:1957-1976
Période de création:1957 - 1976
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:16 brochures cartonnées

Zone du contenu et de la structure

Contenu:De 1957 à 1962 incomplets. Complets de 1963 à 1979 avec listes de présence. Dernière brochure du 16 décembre 1977 au 28 juin 1979, + 15 novembre 1991 et 7 avril 1995.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 10 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant autorisation nécessaire d'Unia.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [rapport d'activités] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [liste de participants] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=132272
 

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