PP 907/603 Assemblées, 1919-1971 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 907/603
Titre:Assemblées
Dates:1919-1971
Période de création:1919 - 1971
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:3 cahiers cartonnés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Premier cahier du 16 avril 1919 au 24 septembre 1941;
2) (Avec le règlement de la section) du 14 octobre 1941 au 11 juin 1958;
3) du 23 juin 1959 au 6 octobre 1971.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 10 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant autorisation nécessaire d'Unia.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  assemblée (Matières\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=132159
 

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