PP 907/541 Procès-verbaux, 1948-1963 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 907/541
Titre:Procès-verbaux
Dates:1948-1963
Période de création:1948 - 1963
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 cahier cartonné

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Assemblées de la section du 1er octobre 1948 au 25 avril 1963. Tous manuscrites, sauf la dernière séance dactylographiée.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 10 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant autorisation nécessaire d'Unia.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [manuscrit littéraire] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  assemblée (Matières\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=132096
 

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