SB 216/180-209 Fiches mortes, 1949.01.01-1996.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 216/180-209
Titre:Fiches mortes
Dates:1949-1996
Période de création:01/01/1949 - 31/12/1996
Niveau:Série
Importance matérielle:30 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch). Avant l’échéance de ce délai, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Boîte de fichier
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1320754
 

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