S 229/537-538 Registre foncier ou Répertoire des articles, 1910.01.01-1910.12.31 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 229/537-538
Titre:Registre foncier ou Répertoire des articles
Dates:S.d. [postérieur à 1910]
Période de création:01/01/1910 - 31/12/1910
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:2 registres

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1315785
 

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