S 229/353 Répertoire du cadastre, des servitudes et charges foncières et des gages immobiliers, 1912.01.01-1955.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 229/353
Titre:Répertoire du cadastre, des servitudes et charges foncières et des gages immobiliers
Dates:S.d. [1912-1955]
Période de création:01/01/1912 - 31/12/1955
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Renvoie aux documents cotés S 229/349-350, S 229/357-361 et au-delà

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1315537
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises