SB 151/331 Vol. N° 3. N° de présentation 55041 - 67184, 1927.03.08-1933.06.12 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 151/331
Titre:Vol. N° 3. N° de présentation 55041 - 67184
Dates:08.03.1927 - 12.06.1933
Période de création:08/03/1927 - 12/06/1933
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1314369
 

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