SB 151/329 Vol. N° 1. N° de présentation 27099 - 42445, 1912.01.03-1920.06.03 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 151/329
Titre:Vol. N° 1. N° de présentation 27099 - 42445
Dates:03.01.1912 - 03.06.1920
Période de création:03/01/1912 - 03/06/1920
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1314367
 

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