SB 151/322 Valeyres-sous-Ursins, 1910.02.10-1955.01.17 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 151/322
Titre:Valeyres-sous-Ursins
Dates:10.02.1910-17.01.1955
Période de création:10/02/1910 - 17/01/1955
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Onglet II: servitudes et charges foncières.
Vol. N° 1. N° de présentation 22237 - 109547.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Valeyres-sous-Ursins (Suisse, VD) (Lieux\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1314358
 

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