SB 151/320 Ursins, 1911.11.29-1955.10.13 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 151/320
Titre:Ursins
Dates:29.11.1911-13.10.1955
Période de création:29/11/1911 - 13/10/1955
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Onglet II: servitudes et charges foncières.
Vol. N° 1. N° de présentation 27332 - 110772.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Ursins (Suisse, VD) (Lieux\U)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1314356
 

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