SB 151/306 Vol. N° 1. N° de présentation 27376 - 65515, 1911.12.30-1932.08.17 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 151/306
Titre:Vol. N° 1. N° de présentation 27376 - 65515
Dates:30.12.1911 - 17.08.1932
Période de création:30/12/1911 - 17/08/1932
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1314338
 

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