SB 151/298 Vol. N° 2. N° de présentation 46018 - 90879, 1922.06.05-1946.04.27 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 151/298
Titre:Vol. N° 2. N° de présentation 46018 - 90879
Dates:05.06.1922 - 27.04.1946
Période de création:05/06/1922 - 27/04/1946
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1314328
 

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