SB 151/295 Vol. N° 2. N° de présentation 52758 - 109467, 1925.12.04-1954.12.30 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 151/295
Titre:Vol. N° 2. N° de présentation 52758 - 109467
Dates:04.12.1925 - 30.12.1954
Période de création:04/12/1925 - 30/12/1954
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1314324
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises