SB 151/291-292 Essert-sous-Champvent, 1912.04.11-1955.01.29 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 151/291-292
Titre:Essert-sous-Champvent
Dates:11.04.1912 - 29.01.1955
Période de création:11/04/1912 - 29/01/1955
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 registres d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Onglet II: servitudes et charges foncières.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Essert-sous-Champvent (Suisse, VD) (Lieux\E)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1314318
 

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