SB 151/287-289 Ependes, 1912.06.17-1954.12.30 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 151/287-289
Titre:Ependes
Dates:17.06.1912 - 30.12.1954
Période de création:17/06/1912 - 30/12/1954
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:3 registres d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Onglet II: servitudes et charges foncières.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Ependes (Suisse, VD) (Lieux\E)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1314313
 

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