SB 151/282 Vol. N° 1. N° de présentation 28058 - 81242, 1912.04.06-1941.02.27 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 151/282
Titre:Vol. N° 1. N° de présentation 28058 - 81242
Dates:06.04.1912 - 27.02.1941
Période de création:06/04/1912 - 27/02/1941
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1314308
 

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