SB 151/278-279 Chavannes-le-Chêne, 1912.01.24-1955.10.26 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 151/278-279
Titre:Chavannes-le-Chêne
Dates:24.01.1912 - 26.10.1955
Période de création:24/01/1912 - 26/10/1955
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:2 registres d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Onglet II: servitudes et charges foncières.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Chavannes-le-Chêne (Suisse, VD) (Lieux\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1314302
 

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