SB 151/246 Vol. N° 116. N° de présentation 155656 - 155998, 1980.02.15-1980.04.18 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 151/246
Titre:Vol. N° 116. N° de présentation 155656 - 155998
Dates:15.02.1980 - 18.04.1980
Période de création:15/02/1980 - 18/04/1980
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1314267
 

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