SB 151/228 Vol. N° 98. N° de présentation 148902 - 149307, 1976.06.18-1976.09.09 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 151/228
Titre:Vol. N° 98. N° de présentation 148902 - 149307
Dates:18.06.1976 - 09.09.1976
Période de création:18/06/1976 - 09/09/1976
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1314249
 

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